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Marques déposées par PHILIPPE MENNETEAU
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géogabion
Marque expirée - Marque en non vigueur

géogabion
PHILIPPE MENNETEAU
VEGENIUS SARL

Numéro de dépôt :
3464659
Date de dépôt :
21/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2016
géogabion de PHILIPPE MENNETEAU

Présentation de la marque géogabion

Déposée le 21 novembre 2006 par PHILIPPE MENNETEAU et la Société à Responsabilité Limité (SARL) VEGENIUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « géogabion »

Les déposants sont PHILIPPE MENNETEAU domicilié(e) Route de Vivonne,86160 SAINT MAURICE LA CLOUERE - 86160 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) VEGENIUS domicilié(e) Route de Vivonne,86160 SAINT MAURICE LA CLOUERE - 86160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE MENNETEAU domicilié(e) Route de Vivonne,86160 SAINT MAURICE LA CLOUERE - 86160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 22 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque géogabion est expirée depuis le 21 novembre 2016.

PHILIPPE MENNETEAU a également déposé les autres marques suivantes : géorouleau , vegenius hydro géo symbiose , géonatte , géomatériaux


PHILIPPE MENNETEAU - Route de Vivonne,86160 SAINT MAURICE LA CLOUERE - 86160 - France

VEGENIUS SARL - Route de Vivonne,86160 SAINT MAURICE LA CLOUERE - 86160 - France - SIREN 4


PHILIPPE MENNETEAU - Route de Vivonne,86160 SAINT MAURICE LA CLOUERE - 86160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Inscription le 15 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°499831 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-15

Inscription le 21 mars 2013 - Erratum;Concession de licence n°597178 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-21

Errata sur les inscriptions - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Inscription le 13 mai 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°600659 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques transportables ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; construction métallique ; récipients d'emballage métalliques.

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d'instruments de musique) ; ficelles bâches voiles (gréement) matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes fibres textiles naturelles.

Construction d'édifices permanents mur de soutènement construction en génie civil et génie végétal..